1. Plan Local d’Urbanisme (PLU) : Le conseil municipal a débattu des orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme intercommunal élaboré par la  Communauté de communes des Monts de Gy. Ce PADD vise à proposer … Continuer la lecture →

1. Assainissement : Suite à l’avis favorable sans réserves du commissaire enquêteur dans le cadre de la procédure d’enquête publique, le Conseil Municipal décide d’adopter le schéma directeur d’assainissement. Il est prévu de raccorder au réseau collectif différents secteurs qui … Continuer la lecture →

Le conseil municipal s’est réuni le19 mars 2012: 1.Votes des comptes de gestion et administratifs 2011 en concordance : Le conseil municipal a adopté les comptes administratifs 2011 de la commune en conformité avec le compte de gestion du Trésor … Continuer la lecture →

1.  Décisions modificatives : le conseil municipal a adopté les décisions modificatives pour financer les matériaux nécessaires à la construction du columbarium effectuée par Joël Marcel et bénévolement par Roger Burgy, Michel Faradon 2. Taxe d’aménagement : par délibération en date … Continuer la lecture →

Le conseil municipal s’est réuni à la mairie le lundi 17 octobre 2011. Forêt communale : Le conseil municipal approuve le plan d’aménagement de la forêt communale de Choye pour la période 2012-2031. Il s’agit de fixer des objectifs de la gestion forestière … Continuer la lecture →

Le conseil municipal a adopté à l’unanimité la délibération suivante : « Par délibération en date du 22 avril 2011, le syndicat intercommunal des écoles primaires et maternelles de Gy a modifié ses statuts pour permettre à la mairie de Gy … Continuer la lecture →

Le conseil municipal s’est réuni le 25 juillet 2011. 1.   1. Forêt communale :Le conseil municipal approuve les dispositions de l’étude d’aménagement de la forêt proposée par l’ONF et décide de réaménager le chemin de la forêt en deux tranches pour un … Continuer la lecture →