1. Comptes administratifs 2012 et budgets 2013: le conseil municipal a adopté les comptes administratifs 2012 de la commune en conformité avec le compte de gestion du Trésor Public, affecté les résultats comptables et voté les budgets primitifs 2013 pour le budget principal de la commune et ses budgets annexes. Le taux des taxes (taxe d’habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti) seront augmentés de 2 %.

La redevance assainissement reste inchangée. La convention avec la mairie de Charcenne et le syndicat des eaux pour la mutualisation des travaux de secrétariat sera renouvelée.Le conseil municipal a voté les subventions 2013 aux associations.

– Club la Colombine : 100 €

– Anciens combattants : 100 €

– Association Emilie : 100 €

– Choye animation sport et culture : 220 €

– Société protectrice des animaux pour la convention relative à la fourrière animale : 290 €

2.      Activité piscine 2013 : le conseil municipal proposera à l’IMP de renouveler la convention de mise à disposition de la piscine pour les enfants de Choye, Velloreille-les-Choye et Villefrancon.

3.      Mission de l’agent technique : le Conseil municipal a approuvé les propositions de la commission travaux pour ce qui concerne la répartition des missions de l’agent technique. Le temps consacré aux espaces verts et au fleurissement sera réduit pour permettre un meilleur entretien de la voirie, des bâtiments municipaux et du patrimoine communal. Une information sera adressée aux habitants.