Office de tourisme des Monts de GY

Le conseil municipal a accueilli Madame Marie-Christine Metzelard-Maréchal, Présidente de l’Office de tourisme des Monts de GY.  La Présidente a présenté les différentes missions et activités de l’association : accueil et information des touristes, animations, vente des produits du terroir. Elle peut intervenir également pour aider les associations locales à organiser et promouvoir leurs manifestations. L’office de fait appel régulièrement à des bénévoles pour renforcer ses activités. Toutes les bonnes volontés sont donc les bienvenues.

Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée

Le conseil municipal a décidé de participer à hauteur de 250 € par an pour chaque enfant de la commune scolarisé à l’école Jeanne d’Arc à Gy.

Taxe d’habitation sur les logements vacants

Conformément aux possibilités ouvertes par le code général des impôts, le conseil municipal a décidé d’assujettir à la taxe d’habitation les immeubles vacants depuis plus de 5 ans. Ceci afin d’inciter les propriétaires à ne pas les laisser vacants trop longtemps.

Travaux en forêt pour l’année 2009-2010

Le conseil municipal a approuvé le programme de travaux proposé par l’Office National des Forêts et autorisé le maire à consulter différents exploitants forestiers susceptibles de réaliser ces travaux.

Aménagements de sécurité le long de la route départementale

Le conseil municipal décide de confier à la société ACESTI une étude d’ensemble afin de réaliser des travaux permettant de renforcer la sécurité des piétons et de ralentir la circulation automobile.

Travaux

Le conseil municipal décide de solliciter les subventions pour les travaux de réseau d’eau potable et d’assainissement rue du Tacot ainsi que des travaux d’extension du réseau électrique rue de la Crottière. Le coût résiduel de ces travaux sera pris en charge par les propriétaires concernés.

La procédure d’appel d’offres est en cours pour la réalisation des travaux d’aménagement des nouveaux locaux de la mairie. Le début des travaux est prévu en avril ou mai 2009.

Terrain lieudit « Le Poiset »

Le Conseil municipal décide de ne pas procéder à l’acquisition des terrains au prix proposé par le propriétaire. 

Impasse du Clos Boisson

Le conseil municipal décide de donner une suite favorable à la proposition de l’Association Franco-Suisse d’Action Médico-Educative qui souhaite céder à l’euro symbolique la voirie dont elle est propriétaire. Cette voie fera l’objet d’un classement dans le domaine public. 

Chemin communal lieudit « Les Clairottes »

Le conseil municipal a décidé de déclasser ce chemin communal qui est inclus dans le nouveau lotissement et de réserver une parcelle permettant de le recréer à proximité immédiate en cas de nécessité.

Logement communal, rue du Tacot

Le conseil municipal a donné son accord à la réalisation des travaux indispensables et à la signature d’un bail  avec un nouveau locataire.

Questions diverses

Le conseil municipal a décidé d’adhérer au centre de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Saône pour le personnel communal, d’émettre un avis favorable à l’adhésion de neuf nouvelles communes au Syndicat Intercommunal d’Energie du département de la Haute-Saône et de renouveler la convention avec la SPA pour l’accueil des animaux errants.