5 novembre 2013
Le conseil municipal se réunit le samedi 9 novembre à 11h00 à la mairie. L’ordre du jour sera le suivant : 1. Lotissement : emprunt, 2. Syndicat des écoles, 3. Décision modificative, 4. SCOT, 5. Forêt : assiettes et destination des coupes 2014; 6. Questions diverses
27 juillet 2013
1. Ventes parcelles au lotissement : Le conseil municipal a autorisé à signer les actes de vente pour trois parcelles du lotissement communal. 2. SIED : sécurisation du réseau concédé d’électricité : Le Conseil a approuvé le projet de sécurisation et … Continuer la lecture
13 mai 2013
Le conseil municipal se réunira le samedi 18 mai à 11h à la mairie. L’ordre du jour sera le suivant. 1. Ventes parcelles au lotissement; 2. Communauté de communes : Compétence réhabilitation groupée (SPANC); 3. Acquisition logiciel e.magnus : décision modificative; 4. … Continuer la lecture
25 mars 2013
1. Comptes administratifs 2012 et budgets 2013: le conseil municipal a adopté les comptes administratifs 2012 de la commune en conformité avec le compte de gestion du Trésor Public, affecté les résultats comptables et voté les budgets primitifs 2013 pour le … Continuer la lecture
16 février 2013
Le conseil municipal a approuvé la propositions de l’Association Choye Animation Sport et Culture de mettre à la disposition de la commune une structure de jeux à destination des enfants et un terrain de pétanque à proximité du terrain de tennis … Continuer la lecture
19 janvier 2013
1.Lotissement communal : Depuis 2009, cinq parcelles du lotissement ont trouvé preneur. Les plus grandes parcelles qui restent invendues à ce jour ne correspondent plus à la demande actuelle. Aussi le conseil municipal décide d’ouvrir la possibilité de découpage des … Continuer la lecture
24 octobre 2012
1. Plan Local d’Urbanisme (PLU) : Le conseil municipal a débattu des orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme intercommunal élaboré par la Communauté de communes des Monts de Gy. Ce PADD vise à proposer … Continuer la lecture