Point sur le projet Mairie
Les appels d’offres seront lancés en décembre 2008 pour permettre un démarrage des travaux début 2009.

Lotissement, fixation du prix des parcelles
Les travaux avancent comme prévus pour une livraison des parcelles début 2009.

Après avoir pris en compte les prix d’acquisition des terrains, le coût des études, des travaux et des frais financiers, le conseil municipal a décidé de fixer le prix des parcelles à 39,50 € par m².

Communauté de communes
Le conseil municipal a approuvé la modification des statuts de la communauté de communes des Monts de Gy pour permettre, au 1er janvier 2009, l’adhésion des communes d’Autoreille et de Lieffran ainsi que le retrait de la commune de Grandvelle-et-le-Perrenot.

Logement communal, 19 Grande rue
Accord du conseil municipal pour signer un bail avec le nouveau locataire.

Personnel communal
Le Conseil municipal a adopté différentes mesures (régime indemnitaire pour le personnel technique, renouvellement du contrat de mise à disposition avec la commune de Charcenne, convention avec l’assurance mutuelle).

Questions diverses
> Le Conseil municipal a décidé que les coûts de branchement d’une maison non raccordée, rue du Chatelet, seront partiellement pris en charge à hauteur de 500 € pour la partie située sous le domaine public.
> Une étude des mesures permettant de réduire la vitesse sur le territoire de la commune a été demandée aux services de la Direction départementale de l’équipement.
> Immeuble menaçant ruines, 17 Grande rue
> L’expert désigné par le Tribunal Administratif de Besançon à la demande de la commune rendra prochainement ses conclusions sur l’état de l’immeuble et sur les mesures à prendre pour en assurer la sécurité des passants et des propriétés riveraines.