1.Plan d’aménagement de la forêt communale : Le conseil municipal approuve le travail engagé par l’ONF et la commission bois du conseil municipal pour étudier un plan d’aménagement de la forêt communale pour la période 2012-2031. 2. Activité piscine : En 2010, l’ouverture a été élargie aux habitants des communes de Velloreille-les-Choye et Villefrancon dans le cadre d’une convention signée entre ces trois communes. 181 entrées adultes et 349 entrées enfants soit 530 entrées ont été réalisées en 2010 soit une augmentation de 45% par rapport à 2009 (366 entrées). Le déficit s’est élevé à 2049,92 € pris en charge par les trois communes dont 1312,83 € pour Choye, 260.37 € pour Velloreille-les-Choye et 476,73 € pour Villefrancon. 3. Syndicat de la Morthe : Le conseil municipal autorise le maire à verser la cotisation annuelle à hauteur 1 061,85 €. 5. Bâtiment communal de stockage de matériel d’entretien : Le conseil municipal approuve le projet de nouveau bâtiment permettant la mise aux normes du stockage du matériel d’entretien et l’amélioration des conditions de travail de l’agent communal. Le montant total des travaux est estimé à 43 000 €. Le conseil municipal sollicite une subvention de l’Etat à hauteur de 50%. 6. Tableau de voirie : Le conseil municipal décide de dénommer : Rue de Rozan l’impasse qui débouche à l’Est de la rue de Cugney, Chemin de la côte aux cerisiers la rue entre la rue de Virey et le lotissement communal, Rue des longues Rayes l’impasse qui débouche au Nord de la Grande rue. 8. Modification des statuts de la communauté de communes : Le conseil municipal approuve le transfert de la compétence « Assainisement non collectif » à la communauté de communes.