Choye

… toute l'info de la commune

Conseil municipal du 1er mars 2010

| 0 Commentaires

Election d’un nouvel adjoint au Maire
Suite à la démission de Rémy Charbonnet, Gilles Maillard précédemment 2ème adjoint le remplace dans ses fonctions de Premier adjoint au Maire. Nicole Pauly, précédemment troisième adjointe au maire devient deuxième adjointe et Thierry Saillard est élu troisième adjoint. Le conseil municipal a procédé à l’ajustement de ses représentants dans les organismes extérieurs.
Convention d’assistance Technique avec l’Etat (ATESAT)
Le conseil municipal autorise le maire à signer la convention d’assistance technique qui devrait permettre à la commune de bénéficier des conseils des services de la direction départementale des territoires (Ex DDE).

Passage rue de la Crottière/Grande Rue
Compte-tenu de l’avis défavorable d’un des riverains sur le principe de la vente de ce passage aux riverains, le conseil municipal décide de conserver ce chemin dans le domaine public communal.

Convention avec le Centre de gestion de la fonction publique de la Haute-Saône (CDG 70)
Le conseil municipal autorise le maire à signer une convention avec le Centre de gestion de la fonction publique de la Haute-Saône pour l’élaboration du document unique d’évaluation des risques auxquels sont soumis les agents communaux dans le cadre de leurs fonctions.

Immeubles menaçant ruine
Le maire informe le conseil municipal de l’évolution des procédures en cours concernant les immeubles menaçant ruine Grande rue et rue du Chatelet.

Laisser un commentaire