Le conseil municipal s’est réuni le 6 décembre 2010.
1. Recensement 2011 : Le Conseil municipal approuve le recrutement de Madame Chantal Fournier en tant qu’agent recenseur pour le recensement des habitants de Choye en janvier et février 2010 et fixe la rémunération afférente à cette mission. L’intégralité des dépenses sera remboursée à la commune par l’Etat.
2. Décisions modificatives : Le conseil municipal approuve la décision modificative à hauteur de 100 € sur l’exercice 2010.
3. Révision du classement et déclassement des voies communales : Le conseil municipal décide de donner suite à la demande de la Direction départementale des territoires qui souhaite engager la révision du tableau de classement des voiries communales.
4. Travaux 2011 : Cimetière – Terrain de pétanque; Le conseil municipal approuve le devis pour réaliser les terrassements qui permettront à terme de créer un jardin du souvenir pour les cendres des défunts, un espace dédié aux petites concessions permettant d’accueillir les urnes funéraires et un columbarium. Concernant le terrain de pétanque qui sera aménagé à terme à l’Effondrée, le conseil municipal souhaite une réflexion d’ensemble incluant un espace de jeux pour les enfants.
5. Compétence scolaire de la communauté de communes : Le conseil municipal est informé de la décision de la communauté de communes des Monts de Gy de ne pas prendre la compétence construction des locaux scolaires. Dans ces conditions, il ne sera pas possible de poursuivre la réflexion relative à la construction d’un nouveau pôle scolaire avec les communes d’Autoreille et Charcenne.
6. Questions diverses : le conseil municipal approuve la proposition de modification du contrat d‘entretien pour les cloches et l’horloge incluant les déplacements et la main d’œuvre.
